Mentions légales

1. Éditeur du site

Le présent site internet TCOCKTAILS.fr, consacré à la marque T’COCKTAILS SANS ALCOOL, est édité par :

SAS ORGANIC DRINKS DISTRIBUTION
Société par actions simplifiée au capital de 3 000 euros
Siège social : 7 rue de Nazan, 31650 Saint-Orens-de-Gameville – France
RCS Toulouse : 853 879 963
SIREN : 853 879 963
SIRET : 853 879 963 00017
N° de TVA intracommunautaire : FR75853879963
E-mail : info@alpha-organic-gin.com
Site internet : TCOCKTAILS.fr

Directrice de la publication : Véronique Jouet, Présidente de SAS ORGANIC DRINKS DISTRIBUTION.

2. Hébergement du site

Le site est hébergé par :

OVH SAS
Société par actions simplifiée au capital de 50 000 000 euros
RCS Lille Métropole : 424 761 419 00045
Code APE : 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix – France.

3. T’COCKTAILS sans alcool

T’COCKTAILS est une gamme de mocktails biologiques sans alcool commercialisée par SAS ORGANIC DRINKS DISTRIBUTION.

La gamme comprend notamment les références Mojito, Mojito Fraise, Mojito Matcha et Spritz.

Les caractéristiques essentielles, ingrédients, valeurs nutritionnelles, contenances, conditions de conservation et autres informations réglementaires relatives aux produits sont indiqués sur les emballages et étiquetages des produits concernés et, le cas échéant, sur leurs fiches produits disponibles sur le site. Les informations figurant sur l'étiquetage du produit effectivement commercialisé prévalent en cas d'évolution de la présentation ou de la composition, sous réserve des dispositions légales applicables.

4. Propriété intellectuelle

Le site TCOCKTAILS.fr ainsi que l'ensemble des éléments qui le composent sont protégés par les dispositions françaises, européennes et internationales applicables en matière de propriété intellectuelle.

Sont notamment concernés les marques, dénominations, noms commerciaux, logos, identités visuelles, créations graphiques, photographies, illustrations, vidéos, textes, slogans, présentations, contenus éditoriaux et bases de données.

La marque T’COCKTAILS, son identité visuelle et ses signes distinctifs ne peuvent faire l'objet d'aucune reproduction, représentation, adaptation, modification, publication, transmission ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de leur titulaire, sauf dans les cas autorisés par la loi.

5. Photographies et contenus

Les photographies, illustrations et représentations des produits figurant sur le site sont destinées à présenter l'univers et les produits T’COCKTAILS. SAS ORGANIC DRINKS DISTRIBUTION s'efforce de présenter les produits de la manière la plus fidèle possible. Des différences mineures de présentation, de couleur, d'habillage ou de conditionnement peuvent toutefois exister selon les écrans, les productions ou les évolutions graphiques.

6. Responsabilité

SAS ORGANIC DRINKS DISTRIBUTION s'efforce d'assurer l'exactitude, la disponibilité et la mise à jour des informations publiées sur TCOCKTAILS.fr. Elle ne saurait toutefois garantir l'absence totale d'erreurs, d'omissions, d'interruptions ou d'indisponibilités temporaires du site. SAS ORGANIC DRINKS DISTRIBUTION se réserve le droit de modifier ou de mettre à jour le contenu du site.

7. Liens hypertextes

Le site peut proposer des liens vers des sites internet, réseaux sociaux ou services édités par des tiers. SAS ORGANIC DRINKS DISTRIBUTION ne saurait être tenue responsable de leur disponibilité, de leur contenu ou de leurs pratiques. La création d'un lien vers TCOCKTAILS.fr ne doit pas porter atteinte à l'image, à la réputation, aux marques ou aux intérêts de SAS ORGANIC DRINKS DISTRIBUTION.

8. Données personnelles

Dans le cadre de l'exploitation de TCOCKTAILS.fr, SAS ORGANIC DRINKS DISTRIBUTION peut être amenée à collecter et traiter des données à caractère personnel, notamment lors d'une demande de contact, d'une demande commerciale, d'une inscription à une newsletter, de la création d'un compte ou d'une commande lorsque ces fonctionnalités sont proposées.

Le responsable du traitement est : SAS ORGANIC DRINKS DISTRIBUTION, 7 rue de Nazan, 31650 Saint-Orens-de-Gameville – France. Contact : info@alpha-organic-gin.com.

Les données sont traitées pour les finalités pour lesquelles elles ont été collectées, sur une base juridique appropriée, et conservées pendant une durée proportionnée à ces finalités et aux obligations légales applicables.

Conformément au RGPD et à la loi Informatique et Libertés, les personnes concernées disposent, selon les conditions prévues par la réglementation, notamment de droits d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation et d'opposition, ainsi que d'un droit à la portabilité lorsque celui-ci est applicable. Ces droits peuvent être exercés à info@alpha-organic-gin.com ou par courrier au siège social. Une réclamation peut également être introduite auprès de la CNIL.

9. Newsletter et communications commerciales

Lorsque le site permet de s'inscrire à une newsletter ou de recevoir des communications commerciales, les informations nécessaires sont utilisées pour adresser les communications concernées. Lorsque le consentement est requis, l'inscription repose sur celui-ci. L'utilisateur peut se désinscrire à tout moment au moyen du lien prévu dans les communications ou en écrivant à info@alpha-organic-gin.com.

10. Cookies et traceurs

À ce jour, TCOCKTAILS.fr ne dépose aucun cookie et n'utilise aucun traceur, notamment de mesure d'audience, de publicité ou de réseau social. Aucun consentement n'est donc demandé lors de la visite du site.

Les polices de caractères du site sont chargées depuis le service Google Fonts (Google). Lors de ce chargement, l'adresse IP de l'utilisateur peut être transmise à Google.

11. Formulaires de contact

Les informations communiquées au moyen des formulaires disponibles sur le site sont utilisées afin de traiter et répondre aux demandes adressées à SAS ORGANIC DRINKS DISTRIBUTION. Les champs obligatoires sont identifiés comme tels et les informations relatives au traitement des données sont rendues accessibles au moment de leur collecte.

12. Sécurité

SAS ORGANIC DRINKS DISTRIBUTION met en œuvre des mesures techniques et organisationnelles appropriées afin de protéger les données personnelles traitées dans le cadre du site contre les accès non autorisés, la perte, l'altération, la divulgation ou la destruction, compte tenu de la nature des données et des risques liés au traitement.

13. Droit applicable

Le site TCOCKTAILS.fr et les présentes mentions légales sont soumis au droit français. Tout différend relatif à l'utilisation du site est soumis aux règles de compétence juridictionnelle prévues par la législation française applicable.

Identification de l'éditeur

T’COCKTAILS SANS ALCOOL
Une marque commercialisée par SAS ORGANIC DRINKS DISTRIBUTION
SAS au capital de 3 000 €
7 rue de Nazan – 31650 Saint-Orens-de-Gameville – France
RCS Toulouse 853 879 963 – SIREN 853 879 963 – SIRET 853 879 963 00017
TVA intracommunautaire : FR75853879963
E-mail : info@alpha-organic-gin.com
Site : TCOCKTAILS.fr
Directrice de la publication : Véronique Jouet – Présidente
Hébergement : OVH SAS – 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix – France

Version : septembre 2026